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Beaucourt (90400)
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Belfort (90000)
Chatenois Les Forges (90700)
Chaux (90330)
Delle (90100)
Evette Salbert (90350)
Foussemagne (90150)
Grandvillars (90600)
Montreux Chateau (90130)
Rougemont Le Chateau (90110)
Valdoie (90300)

Deux procédures de consultation

Néolia compte plusieurs activités susceptibles de lancer régulièrement des consultations :

  • La construction de logements locatifs
  • La construction de logements pour l’accession aux particuliers
  • Les lotissements
  • La réhabilitation de son patrimoine
  • L’adaptabilité des logements et l’accessibilité des parties communes
  • L'entretien courant et les prestations associées
  • La logistique
  • Services, fourniture, assurances, Mutuelles... 

Analyse des candidats 

Elle est effectuée par le Service Marchés.

Analyse des offres  

Elle est effectuée par l’Activité et/ou sa Maîtrise d’œuvre.

Négociations en procédure adaptée uniquement 

Néolia se réserve la possibilité de négocier sans démunir ni modifier techniquement la nature de la consultation :

  • Pour les lots dont la moyenne des offres recevables est supérieure à 90 000 € HT :
    Négociation en face à face avec les 3 entreprises les mieux classées à l'issue de la première analyse. Cette négociation se déroulera en présence de 2 collaborateurs Néolia afin de garantir la transparence et la traçabilité des échanges (compte-rendu de négociation à signer conjointement par Néolia et l'entreprise).
  • Pour les lots dont la moyenne des offres recevables est inférieure à 90 000 € HT :
    Négociation par mail avec les 3 entreprises les mieux classées à l'issue de la première analyse.

Attribution des marchés 

Elle est effectuée en séance de Commission d’Adjudication des marchés.

 

Procédure de consultation adaptée 

< 5 548 000 € HT travaux
< 221 000 € HT fournitures et services

Publicité

Publication dans une presse adaptée à l’objet du marché (Journal d’Annonces Légales).

Documents de consultations pour les marchés de travaux

Règlement de Consultation, CCAP, Acte d’Engagement, cahier des charges ou CCTP et tout autre document technique approprié.

Délai de réponse

Minimum 30 jours à date d’envoi à la publication pour les marchés de travaux (construction neuves et réhabilitations).

 

Procédure de consultation formalisée

> 5 548 000 € HT travaux
> 221 000 € HT fournitures et services

Publicité

Publication dans le JOUE (Journal Officiel de l’Union Européenne) + publication complémentaire dans une presse adaptée à l’objet du marché (Journal d’Annonces Légales).

Documents de consultations pour les marchés de travaux

Règlement de Consultation, CCAP, Acte d’Engagement, cahier des charges ou CCTP et tout autre document technique approprié.

Délai de réponse

Minimum 35 jours à date d’envoi à la publication au JOUE

 


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